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MARQUES, NOMS COMMERCIAUX ET DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Papilyo est propriétaires des droits attachés aux marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes et autres droits de propriété intellectuelle, dont il est expressément reconnu par tout utilisateur l’existence et la validité.

Aucune mention n’est faite de droits relatifs à d’autres marques, dénominations sociales, noms commerciaux ou enseignes, qu’ils soient enregistrés ou non et qui peuvent être attachés à certains termes ou signes utilisés sur ce site. Cependant, l’absence d’une telle mention n’implique en aucun cas que ces marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, termes ou signes ne bénéficient pas d’une protection.

Il est expressément reconnu et admis par tout utilisateur de ce site que tout produit, service ou technologie décrit dans ces documents peut faire l’objet d’autres droits de propriété intellectuelle au profit de Papilyo ou d’un tiers. Aucun droit d’utiliser de tels droits de propriété intellectuelle n’est accordé ici.

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Le site Internet www.papilyo.com est édité par la société Papilyo au capital de 500€ dont le siège social est situé 63 rue de la Poterne, 59310 Orchies – France, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Douai sous le numéro 819258310. Ce site est déclaré à la CNIL sous le numéro 1943933v0.

Papilyo est une filiale de la société américaine Electric Family.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.papilyo.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : PAPILYO
Adresse : 63 rue de la poterne, 59310 Orchies – France
Créateur : PAPILYO
Responsable publication : LEFEBVRE Anthony
Photographe : MADEIRA Antoine / COURTIN Louis
Mannequin : KOMA Guillaume / FABIANI Deborah
Site web propulsé par : WordPress / Woocommerce
Conception et réalisation : PAPILYO
Hébergeur : OVH SAS

L’ensemble des éléments figurant sur le site demeure la propriété exclusive de la société Papilyo et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Vous n’êtes pas autorisé à reproduire, quel qu’en soit le moyen ou le support, ces éléments sans le consentement exprès du Directeur de la publication du site.

Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

MÉDIATION

Conformément à l’article R 152-1 du code de la consommation, le client peut gratuitement recourir au service de médiation MEDYCIS, par voie électronique : www.medicys.fr ,ou par voie postale : MEDICYS- Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice- 73, Boulevard de Clichy, 75009 – Paris, pour toutes les réclamations déjà déposées par écrit auprès du service clientèle du vendeur depuis moins d’un an et non satisfaites.

less expressly authorised in advance by Papilyo as author.

Failure to comply with this prohibition constitutes an infringement that may result in civil and criminal liability of the infringer, against whom Papilyo reserves the right to claim compensation for its full loss.

TRADEMARKS, TRADE NAMES AND INTELLECTUAL PROPERTY RIGHTS

Papilyo is the owner of the rights attached to trademarks, company names, trade names, trade names, trade names and other intellectual property rights, the existence and validity of which are expressly recognised by any user.

No mention is made of rights relating to other trademarks, company names, trade names or trade names, whether registered or not, which may be attached to certain terms or signs used on this site. However, the absence of such mention does not imply that these trademarks, company names, trade names, signs, terms or symbols are not protected.

It is expressly acknowledged and accepted by any user of this site that any product, service or technology described in these documents may be the subject of other intellectual property rights for the benefit of Papilyo or a third party. No right to use such intellectual property rights is granted here.

MORE INFORMATION

The website www.papilyo.com is published by Papilyo, a company with a capital of €500, whose registered office is located at 63 rue de la Poterne, 59310 Orchies - France, registered in the Douai Trade and Companies Register under number 819258310. This website is registered with the CNIL under number 1943933v0.

Papilyo is the official French representative of the American company Electric Family.

In accordance with Article 6 of Law No. 2004-575 of 21 June 2004 on trust in the digital economy, users of the www.papilyo.com website are informed of the identity of the various parties involved in its implementation and monitoring:

Owner of the property : SAS PAPILYO
Adress : 63 rue de la poterne, 59310 Orchies – France
Creator : SAS PAPILYO
Publication Manager : LEFEBVRE Anthony
Photographer : MADEIRA Antoine / COURTIN Louis
Mannequin : KOMA Guillaume / FABIANI Deborah
Website powered by : Shopify
Design and production : PAPILYO
Hosting company : Shopify

All the elements appearing on the site remain the exclusive property of Papilyo and are protected by intellectual property law. You are not authorized to reproduce, by any means or medium, these elements without the express consent of the Site Publishing Director.

Failure to comply with this obligation constitutes an infringement for which the author is liable under civil and criminal law.

MEDIATION

In accordance with Article R 152-1 of the Consumer Code, the customer may use the MEDYCIS mediation service free of charge, by electronic means: www.medicys.fr ,or by post: MEDICYS- Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice- 73, Boulevard de Clichy, 75009 - Paris, for all complaints already submitted in writing to the seller's customer service for less than a year and not satisfied.